Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site murabella.fr et à l'entreprise qui exploite ce site.
Éditeur du site
[DÉNOMINATION SOCIALE]
Entrepreneur individuel : Joseph Bella
Adresse : [ADRESSE À CONFIRMER], 01000 Bourg-en-Bresse
Téléphone : 06 33 77 28 72
Email : j.bella@live.fr
SIRET : [SIRET]
Code APE : [APE] (activité prévue : 4334Z, travaux de peinture et vitrerie)
Inscription au Répertoire des Métiers : [CMA DE L'AIN, NUMÉRO]
TVA intracommunautaire : [NUMÉRO] ou, si micro-entreprise, mention
obligatoire : « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts »
Directeur de la publication : Joseph Bella
Assurance professionnelle
Assurance de responsabilité civile décennale
Assureur : [NOM DE L'ASSUREUR]
Adresse : [ADRESSE]
Numéro de contrat : [NUMÉRO]
Couverture géographique : [ZONE, en principe France métropolitaine]
Cette mention est obligatoire pour toute activité du bâtiment. Elle doit figurer sur le site, sur les devis et sur les factures.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : [NOM DU MÉDIATEUR]
Adresse : [ADRESSE]
Site : [SITE WEB]
L'adhésion à un dispositif de médiation est obligatoire avant toute prestation auprès de particuliers.
Hébergement
Le site est hébergé par Render Services, Inc.
Adresse : 525 Brannan Street, Ste 300, San Francisco, CA 94107,
États-Unis
Contact : legal@render.com
Site : render.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site, textes et photographies de chantiers, est la propriété de [DÉNOMINATION]. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
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